Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AT "POUR L'AMOUR DU SON" AUDIO TED
CATAN JOCELYN

Numéro de dépôt :
95603034
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque AT "POUR L'AMOUR DU SON" AUDIO TED

Déposée le 21 décembre 1995 par CATAN JOCELYN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AT "POUR L'AMOUR DU SON" AUDIO TED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est CATAN JOCELYN, domicilié(e) route de Sica PROVIDENCE VERT-PRE, 97231 ROBERT MARTINIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATAN JOCELYN - France.

La marque AT "POUR L'AMOUR DU SON" AUDIO TED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT "POUR L'AMOUR DU SON" AUDIO TED est expirée depuis le 21 décembre 2005.

CATAN JOCELYN a également déposé les autres marques suivantes : Le Studio du Vert Pré Le Son et l'Image en plus! , POWER BASS SYSTEM , Gospel® antilles GOSPEL WEST INDIES A.G.A.


CATAN JOCELYN - route de Sica PROVIDENCE VERT-PRE, 97231 ROBERT MARTINIQUE - France


CATAN JOCELYN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques ou non Papiers, produits de l'imprimerie, adhésifs Education, formation, divertissement, activités culturelles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.